Les statuts


ASSOCIATION DES NATURALISTES DES YVELINES

Article 1 : la Société des Sciences Naturelles de Seine-et-Oise, fondée en 1832, enregistrée sous le n° 4/00828 en date du 16 août 1901, a pris le nom depuis le 25 janvier 1992 de : ASSOCIATION DES NATURALISTES DES YVELINES, en abrégé ANY
Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts adoptés en Assemblée Générale extraordinaire.

Article 2 : Le siège social de l’Association est fixé à Versailles. Il peut être transféré en tout autre lieu du département par délibération du Conseil d’Administration.

Article 3 : Buts : les membres de l’Association se proposent
• d’étudier les diverses sciences naturelles et leurs applications, plus spécialement dans le département des Yvelines et les départements limitrophes,
• de publier les résultats de leurs activités,
• de conserver et améliorer une Bibliothèque et un Musée,
• de répandre et de développer le goût des sciences naturelles parmi les jeunes et autres publics, par des conférences, des excursions, des expositions et des animations diverses.

Article 4 : L’Association comprend :
• des personnes physiques, membres actifs tenus au paiement d’une cotisation annuelle, ayant voix lors des assemblées générales,
• des personnes morales, membres actifs tenus au paiement d’une cotisation annuelle, participant aux activités de l’Association,
• des membres correspondants, résidant hors du département des Yvelines, choisis par le conseil d’administration parmi les scientifiques ou les Sociétés savantes ayant rendu ou susceptibles de rendre des services à l’association ; ils ne sont pas astreints au paiement d’une cotisation.

Article 5 : La qualité de membre se perd :
• par la démission,
• par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation,
• pour motif grave sur décision du Conseil d’Administration et après que ce dernier ait entendu les explications de la personne concernée.

Article 6 : Le Conseil d’Administration : l’administration et la direction de l’Association sont confiées à un conseil d’administration constitué de neuf (9) membres au moins et dix-huit (18) membres au plus, élus pour trois ans au scrutin secret et renouvelables par tiers au cours de l’Assemblée Générale annuelle.
Seules sont éligibles les personnes physiques membres actifs depuis au moins trois années.
Les membres sortants sont rééligibles.

Article 7 : Le Conseil d’Administration nomme lui-même parmi ses membres :
• le Président de 1’ Association
• un Vice-président
• un Secrétaire général
• un Trésorier
Ces quatre personnes forment le bureau de l’Association.
Leurs fonctions peuvent être renouvelées à expiration du mandat.

Statuts détaillés de l’ANY


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